Traduction de PROCEDURE en chinois

Procedure

règle / règlement / ordre / procédure / processus / trajet / parcours / (nom de famille)

procédure / ordre / programme

processus / phase / étape / procédure

règlement / règle / statut / procédure / loi

juridique (procédure) / conformément à la loi

charge de service / frais de procédure / commission

procédé / mode opératoire / étape (d'une procédure)

procédure (droit)

Procédure d'entreprise

procédure civile

procédure pénale

sursis en procédure pénale française / sursis

fonction informatique / procédure (inform.)

audition (procédure non judiciaire) / audience / débats / procédure orale (procédure judiciaire)

procédure accusatoire / procédure contradictoire

procédure de neutralisation / procédure de mise hors d'état de fonctionner

procédure de transfert (prisonniers, dépouilles) / passation des consignes et matériels (relève des contingents) procédure de transfert du contrôle (positions, bâtiments)

procédure de radiation de la Liste récapitulative (liste ONU) / procédure de radiation de la liste de surveillance (listes nationales)

garanties d'une procédure régulière / régularité de la procédure (TANU) droits de la défense / garanties prévues par la loi / application régulière de la loi / respect de la légalité / respect des formes régulières

Groupe de travail intergouvernemental intersessions, à composition non limitée, chargé d'élaborer les modalités de la procédure d'examen périodique universel / Groupe de travail sur la procédure d'examen périodique universel

procédure non contentieuse

système / séquence / ordre / procédure

procédure contentieuse

procédure de vérification (comptabilité)

système de publication / mécanisme d'information (au public) / système de communication publique / procédure d'information consultative

procédure judiciaire officielle

au cours de la procédure

Procédure pénale

procédure civile

procédure d'appel

procédure pas à pas (inform.)

Convention relative à la procédure civile

procédure d'opposition / droit de refus / clause de non-participation

code de procédure pénale provisoire

procédure parallèle

Procédure stockée

procédure pénale

procédure phonie

procédure de médiation

Procédure opérationnelle permanente

procédure administrative

procédure d'insolvabilité

procédure de nettoyage

procédure cosmétique non chirurgicale

procédure inquisitoire

procédure de présentation des rapports

Procédure de transfert des pouvoirs du président

Procédure d'entreprise

négociation de peine (Can.) / procédure de jugement sur reconnaissance préalable de culpabilité / plaider-coupable (n.m.) (Fce)

procédure inquisitoire

Remote procedure call / RPC (inform.)

procédure d'assurance qualité / assurance qualité

procédure d'examen

procédure d'atténuation

procédure d'objection

procédure d'appel global

Committee for the Simplification of International Trade Procedure

Procédure législative déléguée

procédure d'approbation tacite

simulacre de procès / sentence arbitraire / procédure irrégulière

Convention du 17 juillet 1905 relative à la procédure civile

procédure de la CSCE pour le règlement des différends

consigne de silence (gén.) / règle du bâillon (procédure parlementaire) / ordonnance imposant le secret (système judiciaire)

procédure d'arraisonnement et d'inspection en mer

libération anticipée (procédure judiciaire régulière) / libération rapide (arrestations arbitraires)

procédure d'examen des plaintes

procédure d'évaluation des risques sécuritaires

procédure judiciaire

procédure d'arrivée

procédure de plainte

procédure d'extradition

Groupe de travail sur les questions de procédure

Règles de procédure type pour la conciliation obligatoire

procédure

procédure d'examen

Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international / Convention de Rotterdam

Protocole de la procédure de transfert du pouvoir

pièces de procédure / pièces de justice

pièces de procédure / pièces de justice

besoin d'en connaitre (procédure d'habilitation) / besoin d'en savoir (plus informel)

Chambre de procédure sommaire

Nouvelle procédure de gestion

procédure TIR

procédure en vue du retour et de la reconstruction dans la zone de séparation

procédure d'authentification

procédure d'extraction

procédure analytique

procédure de notification

signification d'un acte de procédure

Règlement de procédure de la Commission interaméricaine d'arbitrage commercial

Service de la procédure d'appel global et du suivi financier

Groupe du mécanisme de plainte / Groupe de la procédure de plainte

Accord international sur la procédure applicable à l'établissement des tarifs des services aériens réguliers

procédure amiable effective / procédures d'accord amiable

Convention du 17 juillet 1905 relative à la procédure civile

procédure d'approbation tacite / approbation tacite

signification d'un acte de procédure

règlement de procédure et de preuve

équité de la procédure

procédure d'examen complet

procédure 1503

Traité sur la reconnaissance internationale du dépôt des microorganismes aux fins de la procédure en matière de brevets

Accords de procédure pour la recherche de la paix par des moyens politiques

Accord international sur la procédure applicable à l'établissement des tarifs des services aériens réguliers intra-européens

Statut et Règlement de procédure et de preuve

séminaire international sur la protection des droits de l'homme pendant les états d'exception, notamment la protection du droit à une procédure régulière

procédure d'habilitation / habilitation de sécurité

Groupe de travail informel sur la documentation et les autres questions de procédure

procédure en cas de non-conformité avec les dispositions du Protocole de Montréal

Service Intervention en cas de situation d'urgence complexe et procédure d'appel global

Procédure à suivre en vue du choix de dénominations communes internationales recommandées pour les substances pharmaceutiques