Monter une société en un temps record ?

Je suis un peu émerveillé par certaines personnes que j'ai vu apparaitre en disant : "A qui dois-je m'adresser pour créer ma société à HK ?" et qui sur la base des conseils reçus repassent peu de temps plus tard en disant : "Merci les gars, grâce à vos conseils j'ai pu faire ça en un temps record !"

En ce qui me concerne je patauge depuis un mois rien que pour savoir comment BIEN concevoir et BIEN protéger les marques et j'ai l'impression de faire du sur place.

Je la fait courte :
- Site de l'INPI (Protection France) : A se gaver !
- Site de WIPO (Protection autres pays) : A se super gaver !
- Marques nationales
- Marques internationales,
- Et maintenant Marques Communautaires
- SHORT INDUSTRIAL PROPERTY COPYRIGHT AND RELATED RIGHTS, tout en Américain : 40 PAGES
- WIPO INTELLECTUAL PROPERTY HANDBOOK : Policy, Law and Use, tout en Américain : 435 PAGES !
- ARRANGEMENT DE MADRID
- PROTOCOLE DE MADRID
- DIFFERENCES ENTRE LES DEUX
CLASSIFICATION DE NICE (Les classes) : 196 PAGES
Etc.

Même en ayant convenu de s'adresser le moment venu à un spécialiste, il faut au moins être capable de lui dire ce qu'on souhaite. Et sans avoir étudié tout ça, je crains que ce ne soit pas réellement possible.

Et je ne parle pas encore des Copyrights ni des brevets ni des noms de domaine ni de la réalisation du site etc.

Commentaires ?

Bonjour Gulinhusband,

Que puis je faire pour toi ?
Dis mois précisement quelle est ton besoin et je te répondrai.

Création de société à HK ou Protection et enregistrement de marque et brevêt?



Ex pdg d'une agence de conseil en implantaion en Chine, spécialisée dans les marques françaises de Mode/Luxe/Beauté.

je suis completement d'accord avec Donghai lu et vous avez en partie repondu a votre problematique.
pour savoir comment aller sur un projet,il faut connaitre les tenants et les aboutissants du projet,a savoir la forme de societe ,son objet et son cadre juridique...
en somme,vous voulez creer quelque chose en Chine,mais quoi precisement ?

une fois trouve cela, vous verrez mieux ce qu'il est bon de faire ou de ne pas faire dans le cadre juridique et administratif,national et international.

bon courage.

Merci Donghai lu, Merci TINTIN 66,

Ca fait plaisir de voir des mains secourables chaleureusement tendues à celui qui a plongé volontairement dans la fosse pour y terrasser le dragon juridico-administratif.

En fait je crois que vous avez déjà fait l'essentiel de ce que vous pouviez faire en m'apportant votre sympathie. Le reste, c'est surtout à moi de le faire puisqu'il s'agit principalement d'acquérir une connaissance et ensuite de la mettre en application. Mais vous pouvez certainement m'aider.

Quel est l'objectif ? Créer au profit de mon épouse Chinoise un groupe d'entités économiques structuré pour travailler entre la Chine et d'autres pays, la France notamment.

Pour ce qui est de l'aspect juridique et administratif, nous avons déjà beaucoup avancé et nous pensons être prêts à prendre les inscriptions.

Par contre nous avions de toute évidence sous estimé le problème de la propriété intellectuelle. Et je découvre qu'une connaissance suffisante du sujet demande des mois de recherche et de travail.

Résumons :
- Implantation à HK : Nous n'avons plus qu'à appuyer sur le bouton.
- Implantation en Chine : Il ne nous reste plus qu'à y aller pour trouver le local et ça ne devrait poser aucun problème puisque ma femme est Chinoise, que c'est à son nom et que, s'agissant de la Chine dite profonde (Moi, je ne l'ai pas trouvée si profonde que ça...) les autorités semblent impatientes de voir arriver le premier étranger.
- Copyrights : Pour autant que j'aie bien compris, les droits d'auteur existent dès la création de l'Oeuvre sans formalité particulière. Ils sont laissés à l'appréciation des professionnels, experts ou des tribunaux. Il n'y a donc aucun moyen d'agir en quoi que ce soit SI CE N'EST qu'il est fort utile en cas de conflit d'apporter la preuve de leur date.
En un mot (Toujours si j'ai bien compris) il faut mettre dans un grand sac tout ce qui a besoin d'une date certaine et le balancer à une société de copyright par l'Internet qui contre paiement renvoie dans les secondes qui suivent un certificat d'horodatage PAR HUISSIER de manière entièrement électronique et sans que jamais personne n'y ait seulement jeté un coup d'oeil.
Donc, à priori, pas de problème.
- Nom de domaine : Choisir une extension : C'est fait. Choisir un nom : C'est fait.
Par contre le nom de domaine n'étant protégé QUE dans l'extension choisie, acheter, pour ne pas s'en servir mais en payant, le même nom dans d'autres extensions... Juste pour qu'un petit malin n'utilise pas le non.fr si nous avons acheté uniquement le nom.com...
Alors là, compte tenu du nombre d'extensions sur le marché (Et il est même dit que chacun pourrait prochainement en créer de nouvelles...), j'en ai la tête qui tourne !
Avez-vous un avis sur ça ?

Venons-en aux marques : Toujours si j'ai bien compris il y a :
- les marques françaises (INPI)
- les marques communautaires (OHMI)
- les marques internationales (WIPO)
Chaque type de marque est géré par un organisme différent et si j'ai bien capté, tous se tirent la bourre. J'ai lu des centaines de page du WORLD INTELLECTUAL PROPERTY (Mondial) sans pratiquement jamais entendre parler de L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (Français) sauf pour expliquer (Mais sans le citer si je ne me trompe) que pour accéder au WIPO il faut déjà avoir déposé la marque dans son pays...
Et quant aux marques communautaires, je pense que ni l'un ni l'autre n'en parle... et je crains que l'OHMI qui gère ça ne donne pas accès au WIPO (Mondial) et que donc il faille en plus casquer à l'INPI... De surcroit l'OHMI ne couvre pas le UK et l'Irlande...
Pouvez-vous donner des conseils sur ça ?

Merci.

Bonjour,

Je veux bien y répondre, mais peux tu être plus précis, ou peux être es tu trop pécis.
Désolé, mais cela fait beaucoup de chose et je ne sais pas par où commencer.

Bref, pour faire simple.

Ta marque est chinois ou française ou autre ?
Elle va être distribuée dans quels pays ?

Avec cela je pourrai mieux répondre.

A bientôt

Donghai lu,

Il s'agit de 3 marques exprimées sous forme de logos en couleur.

Chaque logo comporte d'une part des caractères occidentaux et d'autre part leurs correspondants en caractères chinois (Leurs correspondants mais pas forcément leurs traductions, la traduction de certains effets étant impossible ou non opportune).

La proportion de la partie occidentale et de la partie chinoise du logo s'inverse pour chacune des marques selon qu'elle est destinée à l'Occident ou à la Chine (Gros caractères occidentaux et petits caractères chinois pour l'Occident; gros caractères chinois et petits caractères occidentaux pour la Chine).

La distribution va se faire de manière certaine dans un premier temps en France et en Chine (Sans HK, Macao et Taiwan).
Ceci me conduit à disposer d'une protection nationale INPI pour la France qui m'ouvre l'accès à une protection mondiale WIPO pour la Chine (Accès par l'INPI indispensable je crois car en tant que résident non Chinois je ne peux probablement pas accéder au WIPO par la Chine).

Je souhaiterais cependant acquérir la protection sur plusieurs pays européens (UK, Eire, Belgique, Allemagne, Italie ...) ce qui me conduit à :
- Soit envisager, une protection mondiale WIPO souscrite pour les pays concernés et pourquoi pas pour les USA.
- Soit envisager une protection communautaire OHMI sur l'Union Européenne (Ce qui couvrirait tous les pays de l'UE protégés par l'OHMI pour peut-être un prix avantageux) ; cette protection OHMI pourrait être complétée par une protection WIPO pour éventuellement les pays de l'UE qui ne peuvent bénéficier de l'OHMI (Comme je crois l'avoir aperçu quelque part pour le UK et l'Eire) et pour les USA.

Attention : Dans cette affaire je ne suis que le fournisseur de la propriété intellectuelle et je n'interviens pas dans les entités économiques qui seront créées.
Je ne peux donc pas user de leur territorialité puisqu'elles me sont totalement étrangères et que de toute façon, chronologiquement, elles ne prendront vie qu'après que j'ai déposé les marques et que je les ai cédées ou concédées à ma femme. Je dois donc impérativement déposer en nom personnel et en tant que résident Français.

Bon, je te joins un maxi package d'aspirine... Des fois des gens me disent : « Ravi de vous avoir connu » Toi tu vas dire : « Quelle guigne ce mec ! »

Ecoutes, même si tu jettes l'éponge, ce n'est pas grave. Tu m'auras au moins permis de coucher sur papier une partie de la formulation de la question que je poserai au spécialiste.

Tout dépends ou tu veux être protégé.
Si tu distribue ta marque en République populaire de Chine. Le dépôt peut être fait en Chine.
Si tu veux protéger ta marque en europe.
Tu peux faire à l'inpi, un dépôt national ou International

Attention si tu dépose ta marque en Chine et non à Hk et Taiwan. Elle ne sera pas protégé dans ces pays.
Il fauyt donc effectuer un dépôt sur les 3.

Egalement n'oubli pas de déposer ta marque en noir et blanc et couleur, + logo (c'est le même prix)car si tu la dépose en couleur, tu ne seras pas protégé sur un dépôt par un tier en noir et blanc.

De plus, je te conseille de faire une recherche d'antériorité pour ta marque, afin de vérifier si elle n'est pas déjà déposé par un tiers.
Pour la Chine tu peux le faire sur le site de l'office de dépot des marques.
Attention en Chine c'ess la loi du premier déposant, si quelques un l'a déjà déposé avant toi, tu ne peux distribuer ou exploiter cette marque en Chine.
Il doit cependant exercer une activité sur cette marque pendant un delai de 1 an au moins pour pouvoir la conserver.

Si tu veux d'autres infos, je peux te donner les coordonnées de mon avocat en charge de la protection et de l'enregistrement des marques en Chine et autres.

+ le lien et l'adresse de l'office de dépôt des marques chinois, qui te permet de vérifier de suite si ta marque est déposé ou pas en Chine par un tiers.
SANS PAYER!!!
Normalement tu passe par un cabinet qui te facture la recherche d'antériorité.

Les tarifs ne sont pas élevé.
exemple épôt en Chine, avec recherche d'antériorité, environ 600 euros. NOM + logo.

J 'ai fait bref,

Si tu as besoin d'autres infos, à ta dispo.

Grand merci Donghai lu pour la peine que tu t'es donnée.

Bien entendu je procéderai à la vérification de la disponibilité des marques et je tiens à le faire personnellement.

Cependant je le ferai au dernier moment et pas avant de les avoir noyées dans un document que j'aurai préalablement fait horodater par huissier... Ainsi j'aurai au moins date certaine de leur existence avant dépôt. Eh eh... Confiance dans le système mais pas dans les petits malins qui viennent furtivement y fouiller.

De toute façon j'ai déjà fait une approche avec des noms déformés ou tronqués (pour ne pas révéler les vrais) et le champ semble libre. En fait le principe de création me conduit à des noms qui sont difficiles à trouver et qui intéressent d'autant plus les petits malins (Pas le genre Carrefour, Intermarché, Sud Electronic etc. mais plutôt le genre Wikipédia, Fedex, Shopzilla).

Merci d'attirer mon attention sur le truc du noir et blanc et des couleurs.

Pour Macao, HK et Taiwan, nous avons délibérément choisi de ne pas nous y intéresser.

Pour ce qui est de déposer en Chine, je n'ai aucune crainte, il me suffira de suivre comme tout le monde la procédure. Je n'ai en effet aucun choix particulier à faire puisque pour moi français résidant en France, le seul moyen sera de passer (En deuxième rang) par le WIPO (Mondial).
Pour déposer éventuellement aux USA (Mais ce n'est pas encore décidé), même observation.

Où les choses s'embrouillent c'est au niveau de l'Europe : Faut-il considérer les pays comme des pays du monde et passer par la protection mondiale du WIPO ou faut il les considérer comme une entité différente et passer par l'OHMI pour bénéficier de la protection communautaire ?

Car, si on a fait l'Europe et si on a fait l'OHMI, ça doit bien être pour que ça serve à quelque chose...

J'ai posté dans : Forum Chine/ Forum / Langues chinoises / Caractères et écriture la question : HELP : J'ai besoin d'une identité chinoise...
Son développement devenant pour partie très professionnel, je poste ici une partie de la réponse


Tintin, il s'agit éventuellement de déposer une marque à l'office des marques Chinois. Ben, oui ! J'en suis toujours là !

Pour protéger la marque en Chine, je peux semble t'il :
- Soit déposer à l'organisme national Français l'INPI,
- Soit à l'organisme communautaire de l'Union Européenne l'OHMI.
Chacun peut ensuite, par une extension, transmettre ma marque à l'organisme mondial l'OMPI (auquel en aucun cas je ne peux m'adresser directement) et qui peut protéger la marque dans divers pays du monde.

Sinon, je peux m'adresser directement à l'organisme national de chacun des pays étrangers qui m'intéressent, ce qui est largement plus compliqué s'ils sont nombreux, mais qui, je le crains (mais j'attends d'en savoir plus), m'exonère des vicissitudes dues aux intermédiaires

ET APPAREMMENT NOTAMMENT DE CELLE-CI :

L'INPI ET L'OHMI, N'AYANT PAS LE CHINOIS DANS LES LANGAGES RECENSES, NE RECONNAISSENT LES SINOGRAMMES QU'EN QUALITE DE DESSINS ET DONC PRIVENT DE SENS LES MOTS QU'ILS COMPOSENT.

Aussi se pose la question, à laquelle je n'ai pour l'instant pas de réponse : Les mots Chinois récupèrent-ils leurs sens à l'occasion du passage à l'OMPI ?

Je peux m'adresser à l'organisme national Chinois le CTMO. MAIS...

En qualité d'étranger je ne peux y accéder directement et je suis contraint de passer par un Agent Chinois en Propriété Intellectuelle...

Lequel demande de choisir un nom et des prénoms Chinois (à défaut de quoi il procède à une traduction de la phonétique Française) et l'adresse Française traduite en Chinois... En recommandant de ne surtout plus changer de nom ensuite.

Ouf ! Un peu long et compliqué mais je ne savais pas faire mieux.