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"豁免"

Les résultats sont classés par ordre de probabilité.

[ huò miǎn ] immunité / exemption / exempter / dispensesens

Entrèes commençant par 豁免

[ huò miǎn quán ] libertésens

gestion des demandes de dérogationsens

clause de dispensesens

immunités et privilègessens

dérogation à l'interdiction de déplacementsens

Entrées contenant 豁免

immunité fonctionnellesens

immunité fonctionnellesens

remise de dettesens

lever l'immunitésens

immunité de juridictionsens

immunité provisoiresens

immunité personnellesens

immunité diplomatiquesens

exempté des garantiessens

[ dān dú huò miǎn ] exemption individuellesens

immunité généralesens

[ wài jiāo huò miǎn quán ] Immunité diplomatiquesens

dérogation pour raison humanitairesens

privilèges et immunités des Nations Uniessens

Convention sur les privilèges et immunités des Nations Uniessens

Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialiséessens

Groupe de travail chargé d'élaborer un accord sur les privilèges et immunités de la Cour pénale internationalesens

Conférence des Nations Unies sur les relations et immunités diplomatiquessens

immunité des représentants de l'État de la juridiction pénale étrangèresens

Accord sur les privilèges et immunités de la Cour pénale internationalesens

Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europesens

Accord sur les privilèges et immunités de l'Agence internationale de l'énergie atomiquesens

Convention européenne sur l'immunité des Etats et Protocole additionnelsens

Convention relative aux privilèges et immunites de la Ligue des Etats arabessens

Accord sur les privilèges et immunités du Tribunal international du droit de la mersens

convention relative à la responsabilité pénale des personnes bénéficiant de l'immunité internationalesens

[ zhèn yā píng xī tíng zhǐ chè xiāo huò miǎn shè miǎn lěng níng ] réprimer / apaiser / arrêter / annuler / exonérer / pardonner / condensersens

Convention des Nations Unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs bienssens

Projet de convention interaméricaine sur l'immunité juridictionnelle des Etatssens

Protocole sur les privilèges et immunités de l'Organisation européenne pour la recherche nucléairesens

Protocole sur les privilèges et immunités de l'Autorité internationale des fonds marinssens

Projets d'articles sur les immunités juridictionnelles des Etats et de leurs bienssens

Protocole sur les privilèges et immunités de l'Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellitessens

Groupe de contact sur les immunités des membres des missions auprès de l'Organisation des Nations Uniessens

Décision de Rome relative à la capacité juridique et aux privilèges et immunitéssens

Convention internationale pour l'unification de certaines règles concernant les immunités des navires d'Etatsens

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La Chine 中国 (Zhongguó), pays de l'Asie orientale, est le sujet principal abordé sur CHINE INFORMATIONS (autrement appelé "CHINE INFOS") ; ce guide en ligne est mis à jour pour et par des passionnés depuis 2001. Cependant, les autres pays d'Asie du sud-est ne sont pas oubliés avec en outre le Japon, la Corée, l'Inde, le Vietnam, la Mongolie, la Malaisie, ou la Thailande.
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