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Traduction de 条款 en français

tiáo kuǎn
sens syn.

Entrées contenant 条款

miǎn zé tiáo kuǎn
clause de responsabilité
sens
hé tóng tiáo kuǎn
article de contrat
sens
日落条款
clause de rendez-vous
sens
分离条款
clause de déconnexion
sens
豁免条款
clause de dispense
sens
协定条款
sens
至上条款
clause de primauté
sens
赔偿条款
clause d'exonération de responsabilité / clause de dégagement de responsabilité
sens
bǎo liú tiáo kuǎn
clause de sauvegarde
sens
bǎo zhàng tiáo kuǎn
clause de sauvegarde
sens
miǎn péi tiáo kuǎn
clause de franchise (assurance)
sens
使
shǐ yòng tiáo kuǎn
conditions d'utilisation
sens
shòu quán tiáo kuǎn
Traitement différencié et plus favorable, réciprocité, et participation plus complète des pays en voie de développement / clause d'habilitation
sens
xuǎn chū tiáo kuǎn
clause dérogatoire / clause d'exemption
sens
zēng shòu tiáo kuǎn
clause de rallonge
sens
zǔ fù tiáo kuǎn
clause d'antériorité
sens
zuì hòu tiáo kuǎn
clause finale
sens
实质性条款
clause de fond
马顿斯条款
clause de Martens
ān quán gǎng tiáo kuǎn
clause d'immunité
yīng sù huā tiáo kuǎn
clause du pavot
平等保护条款
Clause de protection égale
集体行动条款
clause d'action collective
开脱责任条款
clause justificative
红条款信用证
lettre de crédit avec clause rouge
guó nèi guǎn xiá tiáo kuǎn
disposition relative à la compétence nationale
miǎn chú yì wù tiáo kuǎn
clause de forfait
xǐ mǎ lā yǎ tiáo kuǎn
clause Himalaya
zuì dài nǔ lì tiáo kuǎn
clause de l'effort maximal
最惠国待遇条款
clause de la nation la plus favorisée
仲裁条款议定书
Protocole relatif aux clauses d'arbitrage
zǒng xié dìng bǔ chōng tiáo kuǎn
GATT renforcé
海员协议条款公约
Convention concernant le contrat d'engagement des marins
渔民协议条款公约
Convention concernant le contrat d'engagement des pêcheurs
南极条约的有关条款
dispositions pertinentes du Traité sur l'Antarctique
公共合同劳动条款公约
Convention concernant les clauses de travail dans les contrats passés par une autorité publique
战时伤者境遇增订条款
Articles additionnels à la Convention du 22 août 1864
wǔ kǒu tōng shāng fù zhān shàn hòu tiáo kuǎn
Traité du Bogue
yī pán ān quán tiáo kuǎn bào gào yuán xiǎo zǔ
Groupe de rapporteurs sur les dispositions générales de sécurité
贸易法委员会仲裁示范条款
Clause compromissoire type de la CNUDCI
机动客车安全条款报告员小组
Groupe de rapporteurs sur les dispositions de sécurité sur les autocars et les autobus
违约赔偿金和罚款条款统一规则
Règles uniformes relatives aux dommages et intérêts libératoires et aux clauses pénales
使使
níng shǐ tiáo kuǎn yǒu xiào ér bù shǐ qí shī qù yì yì
ut res magis valeat quam pereat
国家及其财产的管辖豁免条款草桉
Projets d'articles sur les immunités juridictionnelles des Etats et de leurs biens
国家继承涉及的自然人国籍问题条款
Articles sur la nationalité des personnes physiques en relation avec la succession d'États
关于建立西非经济共同体的联盟条款
Protocole d'association pour l'établissement de la communauté économique de l'Afrique de l'Ouest
国家对国际不法行为的责任条款草桉
projet d'articles sur la responsabilité de l'État pour fait internationalement illicite
贸发会议海运船体和货物保险示范条款
Clauses types de la CNUCED relatives à l'assurance des corps de navires et des marchandises

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Abréviations  [ voir ]

La Chine 中国 (Zhongguó), pays de l'Asie orientale, est le sujet principal abordé sur CHINE INFORMATIONS (autrement appelé "CHINE INFOS") ; ce guide en ligne est mis à jour pour et par des passionnés depuis 2001. Cependant, les autres pays d'Asie du sud-est ne sont pas oubliés avec en outre le Japon, la Corée, l'Inde, le Vietnam, la Mongolie, la Malaisie, ou la Thailande.
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