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"条款" en français

Les résultats sont classés par ordre de probabilité.

[ tiáo kuǎn ] clause / articlesens

Entrées contenant 条款

[ miǎn zé tiáo kuǎn ] clause de responsabilitésens
[ hé tóng tiáo kuǎn ] article de contratsens
clause de rendez-voussens
clause de déconnexionsens
clause de dispensesens
Statutssens
clause de primautésens
clause d'exonération de responsabilité / clause de dégagement de responsabilitésens
[ bǎo liú tiáo kuǎn ] clause de sauvegardesens
[ bǎo zhàng tiáo kuǎn ] clause de sauvegardesens
[ miǎn péi tiáo kuǎn ] clause de franchise (assurance)sens
使[ shǐ yòng tiáo kuǎn ] conditions d'utilisationsens
[ shòu quán tiáo kuǎn ] Traitement différencié et plus favorable, réciprocité, et participation plus complète des pays en voie de développement / clause d'habilitationsens
[ xuǎn chū tiáo kuǎn ] clause dérogatoire / clause d'exemptionsens
[ zēng shòu tiáo kuǎn ] clause de rallongesens
[ zǔ fù tiáo kuǎn ] clause d'antérioritésens
[ zuì hòu tiáo kuǎn ] clause finalesens
clause de fondsens
clause de Martenssens
[ ān quán gǎng tiáo kuǎn ] clause d'immunitésens
[ yīng sù huā tiáo kuǎn ] clause du pavotsens
Clause de protection égalesens
clause d'action collectivesens
clause justificativesens
lettre de crédit avec clause rougesens
[ guó nèi guǎn xiá tiáo kuǎn ] disposition relative à la compétence nationalesens
[ miǎn chú yì wù tiáo kuǎn ] clause de forfaitsens
[ xǐ mǎ lā yǎ tiáo kuǎn ] clause Himalayasens
[ zuì dài nǔ lì tiáo kuǎn ] clause de l'effort maximalsens
clause de la nation la plus favoriséesens
Protocole relatif aux clauses d'arbitragesens
[ zǒng xié dìng bǔ chōng tiáo kuǎn ] GATT renforcésens
Convention concernant le contrat d'engagement des marinssens
Convention concernant le contrat d'engagement des pêcheurssens
dispositions pertinentes du Traité sur l'Antarctiquesens
Convention concernant les clauses de travail dans les contrats passés par une autorité publiquesens
Articles additionnels à la Convention du 22 août 1864sens
[ wǔ kǒu tōng shāng fù zhān shàn hòu tiáo kuǎn ] Traité du Boguesens
[ yī pán ān quán tiáo kuǎn bào gào yuán xiǎo zǔ ] Groupe de rapporteurs sur les dispositions générales de sécuritésens
Clause compromissoire type de la CNUDCIsens
Groupe de rapporteurs sur les dispositions de sécurité sur les autocars et les autobussens
Règles uniformes relatives aux dommages et intérêts libératoires et aux clauses pénalessens
使使[ níng shǐ tiáo kuǎn yǒu xiào ér bù shǐ qí shī qù yì yì ] ut res magis valeat quam pereatsens
Projets d'articles sur les immunités juridictionnelles des Etats et de leurs bienssens
Articles sur la nationalité des personnes physiques en relation avec la succession d'Étatssens
西 Protocole d'association pour l'établissement de la communauté économique de l'Afrique de l'Ouestsens
projet d'articles sur la responsabilité de l'État pour fait internationalement illicitesens
Clauses types de la CNUCED relatives à l'assurance des corps de navires et des marchandisessens

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