Traduction de 条例 en français
条例
tiáo lì
Entrées commençant par 条例
条例司
tiáo lì sī
Division de la réglementation
Entrées contenant 条例
检疫条例
réglementation de quarantaine
开火条例
règles d'ouverture du feu
自治条例
règlement propre à une entité autonome
单行条例
règlements spécifiques sur des affaires spéciales / disposition légale exceptionnelle
安全条例
ān quán tiáo lì
règle de sécurité
财务条例
cái wù tiáo lì
règlement financier
管制条例
guǎn zhì tiáo lì
règlements de contrôle
基本条例
jī běn tiáo lì
règles de base
预算条例
yù suàn tiáo lì
règlements budgétaires
理事会条例
Règlement du Conseil
联邦航空条例
Federal Aviation Regulation
规则和条例股
Groupe des questions administratives et réglementaires
城市拆迁条例
Règlement d'administration (publique) sur la démolition des édifices, l'expropriation et l'indemnisation en zone urbaine
教育督导条例
règlement sur l'inspection pédagogique
工作人员条例
gōng zuò rén yuán tiáo lì
article du Statut du personnel
国际卫生条例
guó jì wèi shēng tiáo lì
Règlement sanitaire international
零售贸易条例
líng shòu mào yì tiáo lì
règles régissant le commerce de détail
养恤基金条例
yǎng xù jī jīn tiáo lì
Statuts de la Caisse
作客入球条例
zuò kè rù qiú tiáo lì
Règle des buts marqués à l'extérieur
财务条例和细则
Règlement financier et règles de gestion financière
世界反兴奋剂条例
Code mondial antidopage
财政鼓励条例草桉
projet de règlement sur les incitations financières
北海航道航运条例
Règlement de la navigation maritime de la Route du Nord
校车安全管理条例
règlement sur le contrôle de la sécurité des transports scolaires
国际军火交易条例
guó jì jūn huǒ jiāo yì tiáo lì
International Traffic in Arms Regulations
渔船建造和装备条例
Réglements pour la construction et l'équipement des bateaux de pêche
生态管理和审计条例
norme de gestion et d'audit écologiques
工作人员条例工作组
gōng zuò rén yuán tiáo lì gōng zuò zǔ
Groupe de travail sur le statut du personnel
欧盟航空安全共同条例
règles communes pour la sécurité de l'aviation civile
世界粮食计划署总条例
Statut et Règlement général du Programme alimentaire mondial
财务条例和细则工作组
Groupe de travail sur le Règlement financier et les règles de gestion financière
地区工作人员细则和条例
Règles et règlements du personnel local
放射性物质安全运输条例
fàng shè xìng wù zhì ān quán yùn shū tiáo lì
Règlement de transport des matières radioactives
奥林匹克运动反兴奋剂条例
Code antidopage du Mouvement olympique
卫生和植物检疫条例工作组
Groupe de travail sur les réglementations sanitaires et phytosanitaires
国际铁路运输危险货物条例
guó jì tiě lù yùn shū wēi xiǎn huò wù tiáo lì
Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses
评价和控制现存物质危险条例
Réglementation régissant l'évaluation et la maitrise des risques associés aux substances existantes
国际内陆水道运输危险货物条例
Règlement pour le transport des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure
附件六——预防船舶空气污染条例
Annexe VI: Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires
关于开发乍得湖流域的公约和条例
Convention et statut relatifs à la mise en valeur du bassin du Tchad
统一汇票和本票法及统一条例公约
Convention sur l'unification du droit en matière de lettres de change et billets à ordre et Règlement uniforme
联合国工作人员条例和工作人员细则
Statut et Règlement du personnel de l'Organisation des Nations Unies
关于国际公路运输经济条例的总协定
Accord général portant sur la réglementation économique des transports routiers internationaux
第二号决议和规则、条例及程序干事
Administrateur de l'application de la résolution II et des règles, règlements et procédures
组织和举行西撒哈拉全民投票总条例
Règlement général pour l'organisation et le déroulement du référendum au Sahara occidental
国际铁路运输危险货物条例安全委员会
Commission de sécurité du RID
