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"条例"

Les résultats sont classés par ordre de probabilité.

[ tiáo lì ] règlements / statutssens

Entrèes commençant par 条例

[ tiáo lì sī ] Division de la réglementationsens

Entrées contenant 条例

[ shí shī tiáo lì ] règlement d'application / règlement d'exécutionsens

[ bǎo xiǎn tiáo lì ] règlement d'assurance / dispositions d'assurancesens

réglementation de quarantainesens

règles d'ouverture du feusens

règlement propre à une entité autonomesens

règlements spécifiques sur des affaires spéciales / disposition légale exceptionnellesens

[ ān quán tiáo lì ] règle de sécuritésens

[ cái wù tiáo lì ] règlement financiersens

[ guǎn zhì tiáo lì ] règlements de contrôlesens

[ jiāo guǎn tiáo lì ] Règlement sur la gestion du traficsens

[ jī běn tiáo lì ] règles de basesens

[ ōu méng tiáo lì ] règlement de l'Union européennesens

[ shōu fèi tiáo lì ] règlement tarifaire / règles de facturationsens

[ wài huì tiáo lì ] règlement sur les changessens

[ yàn shōu tiáo lì ] règlement d'acceptationsens

[ yù suàn tiáo lì ] règlements budgétairessens

Règlement du Conseilsens

Federal Aviation Regulationsens

Groupe des questions administratives et réglementairessens

Règlement d'administration (publique) sur la démolition des édifices, l'expropriation et l'indemnisation en zone urbainesens

règlement sur l'inspection pédagogiquesens

[ gōng zuò rén yuán tiáo lì ] article du Statut du personnelsens

[ gōng zuò shí jiān tiáo lì ] règlement sur les heures de travailsens

[ guó jì wèi shēng tiáo lì ] Règlement sanitaire internationalsens

[ jiàn kāng bǎo xiǎn tiáo lì ] règlement sur l'assurance santésens

[ líng shòu mào yì tiáo lì ] règles régissant le commerce de détailsens

[ shì chǎng guǎn lǐ tiáo lì ] Règlement sur la gestion du marchésens

[ yǎng xù jī jīn tiáo lì ] Statuts de la Caissesens

[ yùn shū xǔ kě tiáo lì ] Règlement sur les permis de transportsens

[ zuò kè rù qiú tiáo lì ] Règle des buts marqués à l'extérieursens

Règlement financier et règles de gestion financièresens

corps de règles et règlements nationauxsens

Code mondial antidopagesens

projet de règlement sur les incitations financièressens

Règlement de la navigation maritime de la Route du Nordsens

règlement sur le contrôle de la sécurité des transports scolairessens

[ guó jì jūn huǒ jiāo yì tiáo lì ] International Traffic in Arms Regulationssens

[ jiāo tōng yùn shū guǎn lǐ tiáo lì ] Règlement sur la gestion des transports et de la circulationsens

[ jī běn nóng tián bǎo hù tiáo lì ] Règlement sur la protection des terres agricoles de basesens

[ láo dòng ān quán guī dìng tiáo lì ] Règlement sur la sécurité au travailsens

Réglements pour la construction et l'équipement des bateaux de pêchesens

norme de gestion et d'audit écologiquessens

[ gōng zuò rén yuán tiáo lì gōng zuò zǔ ] Groupe de travail sur le statut du personnelsens

règles communes pour la sécurité de l'aviation civilesens

Statut et Règlement général du Programme alimentaire mondialsens

Règlements du Code des douanes uniformes d'Amérique centralesens

Groupe de travail sur le Règlement financier et les règles de gestion financièresens

Règles et règlements du personnel localsens

[ fàng shè xìng wù zhì ān quán yùn shū tiáo lì ] Règlement de transport des matières radioactivessens

Code antidopage du Mouvement olympiquesens

Groupe de travail sur les réglementations sanitaires et phytosanitairessens

[ guó jì tiě lù yùn shū wēi xiǎn huò wù tiáo lì ] Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereusessens

Réglementation régissant l'évaluation et la maitrise des risques associés aux substances existantessens

Règlement pour le transport des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieuresens

&mdash&mdash Annexe VI: Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les naviressens

Convention et statut relatifs à la mise en valeur du bassin du Tchadsens

Convention sur l'unification du droit en matière de lettres de change et billets à ordre et Règlement uniformesens

Statut et Règlement du personnel de l'Organisation des Nations Uniessens

Accord général portant sur la réglementation économique des transports routiers internationauxsens

Administrateur de l'application de la résolution II et des règles, règlements et procéduressens

西 Règlement général pour l'organisation et le déroulement du référendum au Sahara occidentalsens

Commission de sécurité du RIDsens

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La Chine 中国 (Zhongguó), pays de l'Asie orientale, est le sujet principal abordé sur CHINE INFORMATIONS (autrement appelé "CHINE INFOS") ; ce guide en ligne est mis à jour pour et par des passionnés depuis 2001. Cependant, les autres pays d'Asie du sud-est ne sont pas oubliés avec en outre le Japon, la Corée, l'Inde, le Vietnam, la Mongolie, la Malaisie, ou la Thailande.
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