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"判决"

Les résultats sont classés par ordre de probabilité.

[ pàn jué ] prononcer un verdictsens

Entrèes commençant par 判决

arrêt (législation)sens

[ pàn jué de ] lieu de jugement / tribunalsens

[ pàn jué quán ] pouvoir de jugement / droit de jugementsens

pratique en matière de peinessens

directives concernant les peines (prop.)sens

principes concernant les peinessens

[ pàn jué bù gōng ] jugement injustesens

[ pàn jué cuò wù ] erreur de jugementsens

mise en oeuvre des jugementssens

rapport préalable à la sentencesens

force juridique des jugementssens

exécutabilité du jugementsens

Entrées contenant 判决

[ cuò wù pàn jué ] erreur judiciairesens

[ móu shā pàn jué ] jugement de meurtresens

[ rù yù pàn jué ] jugement d'emprisonnementsens

[ sī fǎ pàn jué ] jugement judiciairesens

[ sǐ xíng pàn jué ] peine de mort / condamnation à mortsens

[ yī jù pàn jué ] selon le jugement / en vertu du jugementsens

[ zhòng cái pàn jué ] sentence arbitrale / jugement d'arbitragesens

[ zhōng shěn pàn jué ] jugement finalsens

[ zuì hòu pàn jué ] jugement définitif / jugement sur le fondsens

[ bù què dìng pàn jué ] sentence indéterminée / peine de durée indéterminéesens

[ lóng juǎn fēng pàn jué ] jugement de tornadesens

[ yī zào biàn lùn pàn jué ] décision de débat d'une affairesens

[ yǒu tiáo jiàn de pàn jué ] jugement conditionnelsens

[ zuò chū yī shěn pàn jué ] rendre un jugement de première instancesens

[ lì kè shēng xiào de pàn jué ] jugement exécutoire immédiatsens

[ kǎ ěr sī lǔ è pàn jué shū ] arrêt de Karlsruhesens

accord type sur l'exécution des peinessens

sentence indéterminée / peine de durée indéterminéesens

Convention concernant la reconnaissance et l'exécution de décisions relatives aux obligations alimentairessens

Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifssens

Convention concernant la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière d'obligations alimentaires envers les enfantssens

Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile et commercialesens

Résumé des arrêts, avis consultatifs et ordonnances de la Cour internationale de Justicesens

Convention interaméricaine sur l'efficacité extraterritoriale des décisions et sentences arbitrales étrangèressens

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La Chine 中国 (Zhongguó), pays de l'Asie orientale, est le sujet principal abordé sur CHINE INFORMATIONS (autrement appelé "CHINE INFOS") ; ce guide en ligne est mis à jour pour et par des passionnés depuis 2001. Cependant, les autres pays d'Asie du sud-est ne sont pas oubliés avec en outre le Japon, la Corée, l'Inde, le Vietnam, la Mongolie, la Malaisie, ou la Thailande.
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