Traduction de 守则 en français

règlement / code

Rule of Rose

Code électoral

Code du touriste

ensemble de dispositions réglementaires

code de déontologie

Les Instructions de Lieber

code de conduite

Code de bonne conduite des parties politiques, des groupements, forces politiques et des candidats aux élections en Côte d'Ivoire

Code de conduites des médias

code de conduite pour la mer de Chine méridionale

code de bonne conduite spatiale

code de conduite de la police

Code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques / Code de conduite de La Haye

Code de déontologie démocratique

Code de conduite des partis politiques

Code de déontologie professionnelle

Code de bonne intendance de l'environnement

programme FishCode

Code de conduite concernant la répression des actes de piraterie et des vols à main armée à l'encontre des navires dans l'océan Indien occidental et le golfe d'Aden / Code de conduite de Djibouti

Code de la gouvernance à l'ONU

code de bonnes pratiques agricoles

code de bonne conduite des spécialistes des droits de l'homme

Code de bonne conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises

Code de conduite pour les responsables de l'application des lois

code de conduite des sociétés transnationales

Code professionnel de bonnes pratiques pour le recyclage des navires

code de conduite applicable à l'espace

Code de conduite des conférences maritimes

Code de déontologie pour les avocats de la défense

Code de conduite sur les exportations d'armes

Code de conduite des organes de radiodiffusion

Code universel de conduite environnementale

code international d'éthique policière

Code de conduite de Riobamba

Code de bonnes pratiques de la statistique européenne

Code type régional de gouvernance

Code de conduite pour une pêche responsable

Code de pratique sur le transport maritime et l'environnement

Code mondial d'éthique du tourisme

Code de conduite des observateurs électoraux internationaux

code de conduite sur la lutte contre le terrorisme

Code international de conduite pour le transfert de technologie

Code international de conduite des agents de la fonction publique

Code de conduite applicable au secteur privé pour la protection des enfants

Code international de conduite sur les transferts d'armes

Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes

Code de conduite de la fonction publique du Kosovo

code de conduite de l'évaluation dans le système des Nations Unies

code de conduite des entreprises opérant en Afrique du Sud

Code de conduite des fonctionnaires de Nations Unies

Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances publiques

Code de conduite pour le commerce international des produits chimiques

Code international de commercialisation des substituts du lait maternel

Bureau du Code de conduite et des relations avec la population locale

Code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements

Recueil de directives pratiques sur la prévention des accidents industriels majeurs

Code de conduite du casque bleu: dix règles

Recueil de directives pratiques sur la gestion du handicap sur le lieu de travail

code de conduite facultatif pour le règlement des crises liées à la dette souveraine

Code international de conduite pour la distribution et l'utilisation des pesticides

Code commun de pratique statistique du système des Nations Unies

Conférence des Nations Unies sur un code de conduite des conférences maritimes

Code de conduite sur l'introduction d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement

Code de pratiques pour les transactions internationales portant sur des déchets radioactifs

règles uniformes concernant les exigences en matière de documents pour l'importation des marchandises

Code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques / Code de conduite de La Haye

Rapport sur l'observation des normes et des codes

Étude sur l'application du Code de conduite pour les responsables de l'application des lois

code de conduite relatif à la pollution accidentelle des eaux intérieures transfrontières

Code révisé de bonnes pratiques en matière de transparence des finances publiques

Conférence des Nations Unies chargée d'élaborer un code international conduite pour le transfert de technologie

Code international de conduite pour la collecte et le transfert de matériel phytogénétique

Code de conduite des forces de défense et de sécurité d'Afrique centrale

code de conduite pacifique des nations dans les affaires internationales

Code de conduite euro-méditerranéen en matière de lutte contre le terrorisme

code de conduite sur l'exploitation et les abus sexuels

Code de conduite de la campagne référendaire au Sahara occidental

Code de conduite pour la réglementation et le fonctinnement des systèmes informatisés de réservation

Conférence chargée de l'examen de la Convention des Nations Unies relative à un code de conduite des conférences maritimes

Code de conduite des Nations Unies pour la coopération en matière de lutte contre la fraude et l'optimisation fiscales internationales

Code disciplinaire destiné aux éléments de police civile des opérations de maintien de la paix des Nations Unies

Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité

code de déontologie du personnel du Service de la sûreté et de la sécurité de l'Organisation des Nations Unies

Principes directeurs en vue d'une application efficace du Code de conduite pour les responsables de l'application des lois

Code de bonne pratique sur le mouvement transfrontière international de déchets radioactifs

Groupe intergouvernemental d'experts chargé d'élaborer un code international de conduite pour le transfert de technologie

Déclaration de Rome sur l'application du Code de conduite pour une pêche responsable

Code de conduite pour les titulaires de mandat au titre des procédures spéciales du Conseil des droits de l'homme

Déclaration sur un code de conduite pour les relations interafricaines

Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur un code de conduite des conférences maritimes