Chine : progression stable de la qualité et de l'efficacité de l'examen de la propriété intellectuelle

La qualité et l'efficacité en matière d'examen de la propriété intellectuelle en Chine ont progressé l'année dernière, a-t-on appris jeudi des autorités chargées du contrôle du secteur dans le pays.

Plusieurs modes d'examen ont été utilisés pour répondre aux besoins diversifiés, renforçant constamment le sentiment de gain des entités d'innovation, d'après Shen Changyu, chef de l'Administration nationale de la propriété intellectuelle.

La période moyenne d'examen des brevets a été réduite à seize mois, alors que celle pour l'enregistrement des marques est restée inchangée à quatre mois.

Le système intelligent d'examen et de récupération des brevets a été mis en service, alors que le système de gestion d'examen des marques a été continuellement optimisé et modernisé.

En 2023, le taux d'exactitude de l'examen des brevets a atteint 94,2%, et l'indice de satisfaction face à l'examen de brevets était de 86,3, restant dans la sphère de satisfaction pour la quatorzième année consécutive.

En outre, un total de 921.000 brevets, 2,09 millions de modèles d'utilité, 638.000 conceptions d'apparence, 4,38 millions de marques enregistrées et 11.300 schémas de configuration enregistrés de circuits intégrés ont été autorisés en 2023.