Importation de vin (France --> Hong Kong --> Chine (mainland)

Bonjour à tous,

Ma question s'articule en deux phase et traite des taxes (douanes, consomation, TVA,...) au sujet des exportations de vin de la France vers HK, puis dans un second temps d'HK vers la France.

France vers HK :
Je sais évidement que Hong Kong a décidé de supprimer les taxes d'importations liés au vin (alcool - de 30%) ceci dit, existe-t-il d'autres taxes à prendre en compte pour revendre du von sur place (TVA, taxe à la consomation,...). Et si oui quelles sont-elles?

Puis HK vers Chine:
Dans l'optique où les marchandises ne font que "transiter" par HK, quelles n'ont donc pas pour but d'être revendu sur place mais d'être réexpédiées vers la Chine. Quelles sont les taxes qui seront alors prisent en compte pour pouvoir réexpédier ces marchandises?

Je sais que depuis la France cela donne quelque chose de ce type :

• - taxe de douane 14% CIF prix X 14%
  
• - TVA 17% (CIF + taxe de douane) X 17%
  
• - Taxe de consommation 10% [ (CIF + taxe douane) / (1 % à 10 % ) ] X 10%
  

Soit :

Prix vente = prix CIF * 1.14*(1.17+0.1111) = Prix
CIF * 1.4605

Mais qu'en est-il si le vient vient de Hong Kong? les même taxes sont-elles applicables ou pas?

Merci d'avance pour votre aide :-D

Bonjour Olivier,

Non, il n'y a pas d'autres taxes à payer, Hong Kong ne pratique ni la TVA ni la taxe de consommation. Les produits taxés à l'import sont les alcools de plus de 30° et certains produits pétroliers. Tous les autres produits sont exemptés de taxe.

En fait, le gouvernement de Hong Kong avait supprimé la taxe d'importation sur le vin pour renforcer la place de Hong Kong en tant que plaque-tournante vers la Chine. Les marchandises peuvent très bien transiter par Hong Kong sans avoir à payer 2 fois la taxe d'importation.

De toute façon, si vous vendez à une entreprise hongkongaise qui réexporte vers la Chine, c'est à elle de s'occuper de la formalité chinoise après, vous n'avez pas à vous en soucier. Et dans certains cas, elle bénéficie du statut CEPA (un accord passé entre Beijing et Hong Kong), donc, c'est tout bénef' pour les entreprises étrangères.

Merci Stardust pour cette réponse mais j'ai besoin si possible de précision. En effet, le deuxième axes de la question est très important puisque le client final est de fait en Chine, mais une structure à HK pourrait être crée pour faciliter les choses.

Je me suis un peu renseigner sur le CEPA mais des questions restes en suspend. A priori cet accord permets de faire baisser les taxes d'importation de 48% à 8% :China imposes a number of taxes on wine including tariff (14%), value added tax (VAT -17%) and consumption tax (10%), turning the effective tax rate as high as 48 percent. Reportedly, the elimination of the import tariff provided by CEPA could lower the effective rate to around 8%. *
http://www.usfoods-hongkong.net/res/mns/00147/HK1140a.pdf Il est aussi précisé que cela concerne les biens qualifiés d'origine Hongkongaise. Question : Que faut-il faire pour qu'une bouteille de vin Française qui transite par Hong Kong puisse être qualifiée comme telle? Rien? Avoir un double étiquettage Française-Chinois?

Enfin j'ai vu à plusieus reprise que seulementy deux caves à Hong Kong utilisaient le CEPA. Pourquoi? Est-ce compliqué de pouvoir en bénéficier? C'est un agrément particulier? Faut-il absolument passer par une de ces deux caves pour en profiter (en gros elles prennent une comission...)? Une société d'import-export ne peut pas en profiter?

Je suis preneur de tout type de renseignement sur le sujet (importation en Chine de vins depuis HK). Ce point est en effet très important pour ne pas dire primordial...

Merci pour votre aide.

olivier

Bonjour Olivier,

Pour des questions précises, il y a plusieurs organismes: Ubifrance 0 810 817 817 http://www.ubifrance.fr Courriel : accueilexport@ubifrance.fr ou Invest Hong Kong: Tel: 01 43 87 56 40 ou encore un cabinet d'avocats spécialisé France-Hong Kong-Chine.

Cependant, je vous recommande de rassembler toutes les informations avant de fixer votre mannière de travailler, le marché chinois est très différent de celui de la France.

Merci, j'essai en effet tant bien que mal de rassembler un maximum d'information avant d'aller plus loin et consulter des profesionnel de l'implantation à HK.

Autant je connais assez Ubi, autant je n'avais pas connaissance d'Invest HK, merci pour l'info, je pense les contacter bientôt.