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La Chine conclut 232.000 affaires de première instance concernant l'environnement et les ressources en 2023

© Chine Nouvelle (Xinhua) - Gao Yuye,Shen Anni,Luo Sha,wuz, Le 05/06/2024 16:27

Les tribunaux chinois ont traité environ 259.000 affaires de première instance concernant l'environnement et les ressources, et en ont conclu 232.000 en 2023, a-t-on appris mercredi de la Cour populaire suprême (CPS).

Le nombre de cas d'infraction environnementale en Chine a continué de diminuer en 2023. Cependant, leur répartition régionale reste inégale, et les cas de pollution de l'eau et de pollution sonore se classent en tête en termes de nombre, indique un rapport publié par la CPS le même jour.

En 2023, le nombre d'affaires administratives en matière d'environnement a augmenté, tandis que le nombre d'affaires pénales liées à l'environnement a atteint un niveau historiquement bas, note le rapport.

Selon le document, le nombre de tribunaux de l'environnement et des ressources a progressé de 15,95% par rapport à l'année précédente.

En outre, la CPS a publié mercredi dix affaires typiques impliquant l'environnement et les ressources. Ces cas concernent des domaines tels que la prévention et le contrôle de la pollution environnementale, l'exploitation et l'utilisation rationnelles des ressources, la protection de la diversité biologique ainsi que le pic des émissions de carbone et la neutralité carbone.

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