Un aperçu de la démocratie chinoise à travers le prisme des "deux sessions"

"Si le peuple n'est réveillé que pour voter mais qu'il s'endort ensuite, ce n'est pas une vraie démocratie."

Ce scénario dépeint dans un livre blanc publié en 2021 et intitulé "La Chine : une démocratie qui marche" où les gens ont le droit d'élire, mais pas de participer, n'a jamais eu lieu en Chine. Pour les Chinois, l'histoire tourne toujours autour de leur participation aux élections démocratiques, aux consultations, à la prise de décision, à la gestion et au contrôle conformément à la loi, formant ce que l'on appelle la démocratie populaire sur l'ensemble du processus.

Quels sont les aspects les plus marquants de cette idée ? Comment la Chine la met-elle en pratique ? La démocratie chinoise est-elle vraiment, comme l'ont affirmé à plusieurs reprises les médias occidentaux, une simple formalité ? Les sessions annuelles de l'Assemblée populaire nationale (APN) et de la Conférence consultative politique du peuple chinois (CCPPC) devraient constituer une importante fenêtre pour y répondre.

REPRESENTER LA MAJORITE

Dans les années 1940, le Parti communiste chinois (PCC) a mis sur pied un moyen novateur pour mobiliser les populations rurales afin qu'elles exercent leur droit de vote en utilisant des haricots comme bulletins de vote. Ce riche héritage de pratiques démocratiques a évolué vers la démocratie populaire sur l'ensemble du processus d'aujourd'hui, où le vote officiel s'effectue chaque année dans les assemblées populaires à tous les niveaux.

Jusqu'à fin 2020, 2,62 millions de personnes siégeaient en tant que députés aux assemblées populaires aux niveaux du canton, du comté, de la ville, de la province et du pays, selon les données officielles, dont les députés des niveaux du comté et du canton représentaient environ 95% du total.

"Tous les délégués sont élus au niveau du village, puis du comté, puis de la ville", a indiqué Muhammad Asghar, correspondant spécial d'Associated Press of Pakistan en Chine. "C'est donc un collectif, et cela vient des communautés de base".

Shen Yanfen, une célèbre conductrice de véhicules agricoles du village de Shihu, dans la province chinoise du Guangdong (sud), est l'une des députés de la 14e APN élus en janvier via ce processus. "Je veux parler pour les agriculteurs", a-t-elle déclaré, espérant attirer davantage d'attention envers les opérateurs de machines agricoles en Chine.

En tant qu'organe législatif suprême, la 14e APN en cours rassemble 2.977 députés issus d'un large éventail de professions et de milieux. Parmi eux, 442 sont issus de minorités ethniques, ce qui représente 14,85% du total et couvre chacun des 55 groupes de minorités ethniques, selon les derniers chiffres officiels.

Au total, 42 députés représentent les Chinois d'outre-mer revenus dans leur patrie. Parmi tous les députés, 790 sont des femmes représentant 26,54% du total alors que 497 sont des ouvriers et des agriculteurs représentant 16,69%. Chaque député émet un vote de poids égal, ce qui le rend pleinement représentatif du peuple.

"L'APN rassemble tout le monde à bord. Elle intègre les points de vue de tous les membres de la société, peu importe qui ils sont", a expliqué Eric Biegon, un journaliste de la Kenya Broadcasting Corporation, qui a eu l'occasion en 2017 de visiter le Grand Palais du Peuple à Beijing pour couvrir les "deux sessions".

"Les délégués de toutes les régions de Chine viennent à Beijing. Et quand ils viennent, ils discutent de différentes affaires, notamment pour l'année suivante, et ils donnent leurs conseils au gouvernement central", a déclaré M. Asghar.

LIBERTE D'EXPRESSION

De la législation nationale aux affaires quotidiennes, les Chinois peuvent s'exprimer librement et participer pleinement aux consultations et à la prise des décisions lors des "deux sessions".

Réunis à Beijing, les représentants du pays de tous les secteurs de la société se sont assis côte à côte pour nommer le président et d'autres responsables, adopter le tout premier Code civil depuis 1949 et approuver le 14e Plan quinquennal (2021- 2025) qui trace la voie du développement futur de la Chine.

Abordant la véritable volonté populaire, Huang Xihua, déléguée de l'APN depuis deux décennies, a suggéré en 2022 de travailler à domicile un ou deux jours par semaine, tandis que Hu Wei, membre de la CCPPC, a proposé que les précieuses dix minutes de pause à l'école ne soient pas l'occasion d'imposer davantage d'exercices aux élèves.

Selon les données officielles, en 2022, les bureaux et départements du Conseil des Affaires d'Etat chinois ont traité 8.721 projets des députés de l'APN et 5.865 propositions soumises par les membres du Comité national de la CCPPC, représentant respectivement 94,8% et 95% du total. Environ 4.100 projets et propositions ont été adoptés, avant d'être transformés en 2.100 politiques et mesures pertinentes.

"Toutes sortes de problèmes liés à tous les types d'individus d'ethnies diverses, les problèmes ruraux, les problèmes urbains sont soulevés (lors des 'deux sessions')... Les rapports sont établis pour des discussions, des critiques, des suggestions, et c'est le produit d'échanges", a relaté Eduardo Regalado, chercheur au Centre de recherche sur la politique internationale de Cuba.

Les gens peuvent également faire entendre leur voix à l'extérieur de la salle des "deux sessions". Par exemple, le Comité permanent de l'APN a jusqu'ici mis en place plus de 5.500 bureaux d'information législative au niveau local, où chacun peut se rendre et participer à la rédaction, à la recherche, à la révision et à l'évaluation a posteriori des projets de loi.

"(Les personnes) s'expriment toujours, elles donnent toujours leurs opinions", a indiqué M. Asghar. "Le gouvernement tient compte de ces opinions et élabore ses politiques en conséquence".

COOPERATION MULTIPARTITE

Il n'y a pas de partis d'opposition en Chine, mais cela ne signifie pas que le système chinois de partis politiques soit un système de parti unique. Il ne s'agit pas non plus d'un système dans lequel plusieurs partis se disputent le pouvoir et gouvernent à tour de rôle.

Dans le but de promouvoir l'unité, de renforcer la coopération multipartite et de pratiquer la démocratie populaire dans le processus de consultation politique, la CCPPC a été établie il y a plus de 73 ans, et a fait tout son possible pour accroître la confiance, dissiper les doutes, transmettre la volonté du peuple, s'appuyer sur sa sagesse et construire le consensus le plus large.

Au fil des décennies, elle a également permis d'atténuer efficacement les risques d'une surveillance inadéquate dans le cadre d'un régime à parti unique, ainsi que les problèmes de transferts continus des partis au pouvoir et de concurrence destructrice dans les systèmes politiques multipartites.

En 2001, un homme aux traits occidentaux est arrivé dans la ville de Changchun, dans le nord-est de la Chine. Cet homme, qui s'appelle Jean-Christophe Iseux von Pfetten, est le tout premier membre non chinois de la CCPPC. Il n'était pas à Changchun pour voyager, mais pour assister à la CCPPC de la ville.

"C'était une occasion extraordinaire en 2001 d'être invité par le maire de Changchun de l'époque à être un membre invité spécial de la CCPPC. Mais c'était aussi un élément très important du processus de mon apprentissage sur comment fonctionnait le système démocratique chinois", a témoigné M. Iseux von Pfetten, aujourd'hui président de l'Institut d'études stratégiques Est-Ouest du Royaume-Uni.

"Dans la CCPPC, un maximum d'un quart ou d'un tiers de la chambre doit être constitué de membres du PCC, ce qui est très différent du cas de l'APN. Et vous avez la représentation d'autres partis politiques, vous avez la représentation des entreprises, vous avez la représentation des minorités religieuses, ainsi que des universitaires, alors c'est un très large éventail de la société qui est représenté dans les stations de la CPPCC", a-t-il noté.

"Le concept occidental de la démocratie est censé filtrer les politiciens à travers la libre concurrence, mais les débats politiques de plus en plus longs ont rendu difficile l'expression de la vérité", a observé le commentateur politique singapourien Ang Teck Sin.

"Le modèle chinois a fondamentalement changé la perception traditionnelle de la démocratie", a ajouté M. Ang. "C'est un système duquel le monde peut s'inspirer".